Chers Parents,

Vous êtes invités à souscrire, pour l'année scolaire 2007/2008, un engagement familial fixant le montant de votre contribution trimestrielle. Cette contribution des familles (ou frais de scolarité) est déterminée d'après les ressources du foyer.

 

CONTRIBUTION DES FAMILLES – MONTANT ANNUEL

OPTION I : 360 € OPTION III : 500 €

OPTION II : 430 € OPTION IV : 570 €

 

Les familles choisissent librement le tarif qu'elles jugent en rapport avec leurs revenus (OPTION I - II - III - IV).

Pour les options II, III et IV, un reçu spécial donnant droit à une réduction d'impôt dans les limites prévues par la loi fiscale sera adressé aux parents.

 

Le montant perçu en plus par cette contribution volontaire sert à améliorer plus rapidement le cadre de vie et la qualité des équipements pour l'ensemble des jeunes accueillis.

 

La plus grande discrétion est garantie quant au tarif choisi par les parents. Il est évident qu'une famille ayant plusieurs enfants à Saint-André peut choisir pour chacun d'entre eux un tarif différent.

REMISES

Quelque soit l'option retenue, des remises ( calculées sur la contribution de l'option 1 ), peuvent être consenties sur demande expresse des parents :

- 30 % pour l'aîné de 4 enfants dans l'Enseignement Privé

- 20 % pour le 2° de 4 enfants ( ou l'aîné de 3 enfants ) dans l'Enseignement Privé

- 10 % pour le 3° de 4 enfants ( ou le 2° de 3 enfants ou l'aîné de 2 enfants ) dans

l'Enseignement Privé

 

ARRHES

Les arrhes demandées lors de la préinscription ou de la réinscription sont à déduire du paiement du 1 er trimestre, mais ne sont pas remboursées en cas de désistement arbitraire.

FRAIS DIVERS
Contribution volontaire A.P.E.L. (* ) (Cette cotisation comprend l'abonnement à « Familles Educatrices ». Elle est payable seulement par l'aîné des enfants fréquentant un Etablissement Catholique )	22 €
Fournitures et Prestations diverses ( par élève ) : Assurance Scolaire (formule globale - individuelle Accidents scolaires - Mutuelle Saint-Christophe) ; Cotisation Diocésaine (par famille) ; Soins et Secrétariat Médical ; Documentation et Fournitures ; Matériel Pédagogique (Activités Sportives, Technologie, Informatique) ; BDI/CDI.	160 €

 

(*) La cotisation de l'A.P.E.L. est une participation volontaire, les parents qui ne souhaitent pas y adhérer doivent le signaler par écrit à l'Economat.

 

ETUDES

L'établissement met à la disposition de tous les élèves ( Externe et Demi-pensionnaire ), sans supplément de prix, la possibilité de s'inscrire aux études surveillées et de fréquenter le CDI, tous les soirs jusqu'à 18 heures .

 

DEMI PENSION – Restauration et Encadrement

Régime	Tarif annuel	1° Trimestre	2° Trimestre	3° Trimestre
5 jours / semaine	945,00€	380,00 €	340,00 €	225,00 €
4 jours / semaine	770,00€	310,00 €	285,00 €	175,00 €
3 jours / semaine	577,50€	230,00 €	215,00 €	132,50 €
2 jours / semaine	385,00€	152,50 €	142,50 €	90,00 €

 

Repas – Ticket occasionnel : 6,00 € ( le forfait annuel amène à 5,50 € le prix du repas par jour )

 

La Demi-pension comprend la prise en charge complète de l'élève de 7 H 30 du matin à 18 H 00

(Repas - études surveillées -Foyer – CDI - activités diverses) sans surcoût.

 

Nous nous permettons d'attirer l'attention des parents sur l'intérêt que représente la DEMI-PENSION, notamment pour les jeunes élèves : repas équilibrés servis en self, avec choix des entrées et des desserts, fatigue moindre, déplacements supprimés aux heures de grande circulation, étude avant ou après le repas, possibilité d'étude du soir ...

 

PRECISIONS IMPORTANTES 

- La facture annuelle vous parviendra courant Septembre.

Toute anomalie relevée sur cette facture est à signaler immédiatement à l'Economat.

 

2.Mode de paiement : prélèvement bancaire

A compter de la rentrée scolaire 2007/2008 le prélèvement bancaire est le mode de règlement privilégié par l'établissement. Les prélèvements seront effectués le 30 de chaque mois, de septembre à Juin. Toute demande de paiement par prélèvement ou changement de compte bancaire doit être signalé avant le 10 de chaque mois pour être pris en compte le même mois. En cas de rejet de prélèvement, les frais bancaires seront imputés sur le relevé adressé à la famille. En l'absence de prélèvement, le règlement doit parvenir à l'établissement avant les dates suivantes :

1 ère période : 25 octobre 2007 – 2 ème période : 31 janvier 2008 – 3 ème période : 30 avril 2008.

 

3. En cas de défaillance de paiement ou de tout autre litige porté devant les Tribunaux, les frais exposés au titre des frais de justice et des auxiliaires de justice devant intervenir dans le litige sont mis à la charge de la partie défaillante. Il en est de même du droit proportionnel mis à la charge du créancier par l'article 10 du décret n°96-1080 du 12 décembre 1996 portant fixation du tarif des huissiers de justice en matière civile et commerciale.

 

4. Il n'est pas fait de remise pour une absence inférieure à 15 jours. Pour une absence supérieure à 15 jours ( maladie, stage obligatoire, examen ), il est prévu la remise de la seule part alimentaire sur la demi-pension.